Déposée le 29 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTRAS SIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTRAS SIGN domicilié(e) Parc d'activités de Ragon, 7 avenue Descartes - 44119 - TREILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 6 Impasse Serge Reggiani, CS 40082 - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France.
La marque SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement avec limitation le 23 juin 1999 n°2147503 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 31 juillet 2009 - Changement de dénomination n°503421 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Inscription le 31 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503422 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Renouvellement avec limitation le 11 août 2009 n°2415525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 30 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°755257 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708968 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) caractères d'imprimerie (chiffres et lettres) ; clichés, tubes en caoutchouc, tampons encreurs, encres pour tubes en caoutchouc et tubes en cuivre. Cartes à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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